MENTIONS LÉGALES – PULSENCE PRO

PULSENCE

SASU au capital de 1 000 €

Siège social :

21 chemin du Bois Saint Jean

57685 Augny – France

Présidente :

Laurence MIRGAINE

RCS Metz : 990 142 358

SIREN : 990 142 358

SIRET : 990 142 358 00011

TVA intracommunautaire : FR63990142358

Code APE : 85.59A

Organisme de formation enregistré sous le numéro 44570519557 auprès du Préfet de la région Grand Est.

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Contact : contact@pulsence.fr · www.pulsence.fr

Pulsence Pro est une application SaaS développée par PULSENCE.

Elle accompagne les dirigeants, responsables RH et managers dans le recrutement, l'intégration, le management, le suivi des collaborateurs, les entretiens, le développement des compétences, les plans d'action et le pilotage managérial.

Pulsence Pro constitue un outil d'aide au pilotage et à la décision. Les décisions opérationnelles, managériales et RH demeurent sous la responsabilité de leurs utilisateurs.

L'application est développée sur la plateforme Lovable.

Les données sont hébergées sur l'infrastructure Supabase, dans la région Paris (France).

L'authentification des utilisateurs est assurée par Supabase Auth.

Chaque utilisateur dispose d'un accès personnel sécurisé.

Les abonnements sont gérés par Stripe.

Les données bancaires ne sont jamais conservées par PULSENCE.

Les paiements sont réalisés directement sur l'infrastructure sécurisée de Stripe.

L'ensemble de l'application Pulsence Pro, de son interface, de ses développements, de ses contenus, de ses questionnaires, de ses méthodes, de ses éléments graphiques, de ses bases documentaires, de ses tableaux de bord, de ses personnages, de ses fonctionnalités et de ses contenus est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, extraction, adaptation, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite sans l'accord écrit préalable de PULSENCE.

Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité de PULSENCE.

Les modalités d'utilisation de l'application sont définies dans les Conditions Générales de Vente Pulsence Pro accessibles depuis l'application.

Certaines fonctionnalités de Pulsence Pro peuvent intégrer des technologies d'intelligence artificielle destinées à assister les utilisateurs dans leurs analyses et leurs prises de décision.

Ces fonctionnalités constituent une aide au pilotage. Elles ne remplacent pas le jugement ni la responsabilité des utilisateurs.

Les principes de fonctionnement de l'IA sont détaillés dans le Centre de confiance.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'application relève des juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.